Note N°2022-ES-03 : Programme d’intervention en faveur de la rénovation énergétique et de la modernisation des équipements sportifs structurants 2022-2023
Note n°2021-DFT-02 : Politique de l’Agence en faveur des projets sportifs fédéraux (PSF) et stratégies territoriales de labellisation pour l’année 2021
Note n°2021-DFT-03 : Note d’orientation relative aux contrats de développement signés en 2021 entre l’Agence nationale du Sport et les fédérations sportives sur la période 2021-2024
Note N°2021-ES-02 : Politique de l’Agence en faveur des équipements sportifs des quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV) pour l’année 2021
Note N°2021-CPJ2-HP-02 : Politique de l’Agence en faveur des équipements sportifs labellisés Centres de Préparation aux Jeux (CPJ) de Haut niveau et de Haute performance pour l’année 2022
